| PROCESS | CALENDRIER |
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| Dépôt d’un dossier auprès de la DRV | Juin-Juillet |
| Avis du Conseil Académique Restreint et notification des arrêtés d’attribution par la DRH | Septembre |
Il existe des dispositifs permettant aux enseignants-chercheurs de consacrer davantage de temps à une activité de recherche
Des décharges de service sont accordées aux EC : sur quelles modalités ?
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Modulation de service pour MCF nouvellement recruté
Modulation d’enseignement accordée de 128 HETD :
- pour une durée de 3 ans consécutifs dans le cadre d’une nomination au 01/09/2018 suite au nouveau décret du 9 mai 2017 relatif au Cadre national de la formation visant à l’approfondissement des compétences pédagogiques des maîtres de conférences stagiaires
- pour une durée de deux ans consécutifs dans le cadre d’une nomination avant le 01/09/2018.
Cette modulation peut être sollicitée dans les 3 premières années de recrutement d’un MCF.
La demande doit être argumentée et doit préciser notamment les raisons objectives et factuelles de la demande de modulation de service en mettant en avant le caractère spécifique justifiant une modulation et comporter les avis du directeur d’Unité et de la composante concernée.
Toutes les informations détaillées sont disponibles sur le site des procédures :
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Délégation CNRS
Décharge accordée de 192 HETD pour une délégation d’un an à temps plein ou de 96 HETD pour une délégation de 6 mois à temps plein ou d’un an à mi-temps, pour se consacrer à une activité de recherche dans une Unité du CNRS.
Campagne Délégation CNRS PROCESS CALENDRIER Dépôt d’un dossier de candidature en ligne via l’application ministérielle SIRAH Septembre / Octobre Avis du Conseil Académique Restreint Novembre Notification des propositions CNRS aux EC et réponses aux propositions de la part des EC ( acceptation, modulation ou désistement). Mi-avril Résultats des attributions par le CNRS et notification des arrêtés et conventions par la DRH Mai -
CRCT - Congés pour Recherche ou Conversion Thématique
2 possibilités offertes :
- 1 contingent de semestre attribué au niveau national (CNU)
- 1 contingent au niveau local (AMU), (attribution de 20 CRCT par AMU en 2019).
Congés accordés aux enseignants-chercheurs titulaires en position d’activité ou de détachement, pour une durée de 6 mois par période de 3 ans ou une durée maximale de 12 mois par période de 6 ans. Spécificité aux EC nommés depuis au moins 3 ans (possibilité d’un 1er congé de 12 mois) et après un congé maternité ou un congé parental à la demande de l’enseignant-chercheur (CRCT de 6 mois).
Campagne CRCT PROCESS CALENDRIER Dépôt d’un dossier de candidature en ligne via l’application ministérielle NAOS Septembre / Octobre Avis du Conseil Académique Restreint pour les CRCT accordés au niveau national Novembre Résultats des attributions nationales Mars Avis du Conseil Académique Restreint pour les CRCT accordés par l’établissement Juin Résultats des attributions locales et notification des arrêtés par la DRH Juillet -
IUF - Institut Universitaire de France
- Nomination de 5 ans accompagnée d’une décharge de 128 HETD par an, d’une PEDR de droit et de crédits scientifiques d’un montant de 15 000€ pour toutes dépenses utiles à la réalisation du projet recherche.
- Condition de recevabilité en fonction des candidatures juniors ou séniors
Campagne IUF PROCESS CALENDRIER Dépôt d’un dossier de candidature en ligne via l’application ministérielle IUF Septembre / Octobre Résultats des attributions et notification des arrêtés et conventions par la DRH Juillet
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Documents de référence
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Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
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Intranet Direction des Ressources Humaines
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Site web Institut Universitaire de France (IUFD):
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Fiche informative de modulation de service :
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